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Marques déposées par la société HOTELS ROI SOLEIL
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ROI SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROI SOLEIL
HOTELS ROI SOLEIL, Société Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1589053
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2020

Présentation de la marque ROI SOLEIL

Déposée le 24 avril 1990 par la société HOTELS ROI SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HOTELS ROI SOLEIL domicilié(e) 1 a rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 378 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ROI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROI SOLEIL est expirée depuis le 24 avril 2020.

HOTELS ROI SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ROI SOLEIL , ROI SOLEIL , LOW COST QUALITY , (Marque figurative) , PETIT SOLEIL


HOTELS ROI SOLEIL, Société Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - 1 a rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France - SIREN 490378767


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156347 - Publication au BOPI 1999-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444144 - Publication au BOPI 2006-11-23

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422495 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06

Chaîne d'hôtels, hôtels, services hôteliers, location de chambres, direction d'hôtels, réservation d'hôtels, restaurants, restauration

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.